Curiosités

6 décembre 2007

Via Meneame j'ai lu un article intéressant dans le code civil, le genre on ne sait jamais il jusqu'à ce que quelqu'un lui donne à lire le code civil et, par extension, comme je l'ai trouvé curieux que j'ai lu l'autre, et c'est ce que mis l'œil aux données:

L'article 612 du Code civil

Le propriétaire d'un essaim d'abeilles doit être habilitée à exercer sur le domaine d'une autre, de compenser le détenteur de ces dommages.
Si la personne a été entouré, besoin du consentement du propriétaire d'entrer.
Lorsque le propriétaire n'a pas poursuivi, ou de cesser de poursuivre les deux essaims jours consécutifs, peuvent le propriétaire de la propriété d'occuper ou de conserver.

Donc, vous savez, si vous avez une maison dans le pays, ou similaire, et ratera le quelqu'un essaim peut marcher sur votre propriété à attraper, sauf si vous avez une clôture, dans ce cas, de demander la permission. Bien sûr, si 2 jours est fatigué, ou passe des abeilles, pour elle, les abeilles sont les vôtres, regardez ce bon, haha. Immense.

L'article 613 du Code civil

Pigeons, lapins et poissons, qui, à leur reproduction respective pasaren à un autre appartenant à un autre propriétaire, seront détenues par elle, à condition qu'ils ne l'ont pas été attiré par quelque artifice ou de fraude.

Et si j'ai un garenne, et un lapin tombe en amour avec la ferme de mon voisin et s'enfuit, qui ruse ou la fraude, ou est réputée être le résultat de la Mère Nature?. Cet article est aussi curieux, hehe.

Soyez heureux

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